Déposée le 21 décembre 2007 par Joan MESTRES et Jérôme CHAUVARIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINCIPAUSE »
Les déposants sont Joan MESTRES domicilié(e) 4 IMPASSE HUBERT LATHAM,31400 TOULOUSE - 31400 - France et Jérôme CHAUVARIE domicilié(e) 12 PLACE PAUL PRUNET,31380 GRAGNAGUE - 31380 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joan MESTRES domicilié(e) 4 IMPASSE HUBERT LATHAM,31400 TOULOUSE - 31400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Joan MESTRES - 4 IMPASSE HUBERT LATHAM,31400 TOULOUSE - 31400 - France
Jérôme CHAUVARIE - 12 PLACE PAUL PRUNET,31380 GRAGNAGUE - 31380 - France
Joan MESTRES - 4 IMPASSE HUBERT LATHAM,31400 TOULOUSE - 31400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05
Inscription le 2 mars 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°664007 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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