Marque expirée - Marque en non vigueur

MINCIPAUSE
Joan MESTRES
Jérôme CHAUVARIE

Numéro de dépôt :
3546225
Date de dépôt :
21/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2017
MINCIPAUSE de Joan MESTRES

Présentation de la marque MINCIPAUSE

Déposée le 21 décembre 2007 par Joan MESTRES et Jérôme CHAUVARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINCIPAUSE »

Les déposants sont Joan MESTRES domicilié(e) 4 IMPASSE HUBERT LATHAM,31400 TOULOUSE - 31400 - France et Jérôme CHAUVARIE domicilié(e) 12 PLACE PAUL PRUNET,31380 GRAGNAGUE - 31380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joan MESTRES domicilié(e) 4 IMPASSE HUBERT LATHAM,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINCIPAUSE est expirée depuis le 21 décembre 2017.

Joan MESTRES a également déposé les autres marques suivantes : CATALA COLA , SERECALMIL , AUDILAYA , SERENATAL , RHINAYA , OPTILAYA


Joan MESTRES - 4 IMPASSE HUBERT LATHAM,31400 TOULOUSE - 31400 - France

Jérôme CHAUVARIE - 12 PLACE PAUL PRUNET,31380 GRAGNAGUE - 31380 - France


Joan MESTRES - 4 IMPASSE HUBERT LATHAM,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Inscription le 2 mars 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°664007 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.