Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RIVE DROITE
Numéro de dépôt :
1032747
Date de dépôt :
10/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque RIVE DROITE
Déposée le 10 août 1977 par Joan-Laurent RIEGEL-HAUPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RIVE DROITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque RIVE DROITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque RIVE DROITE est expirée depuis le 10 août 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024