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Marques déposées par la société Joan Fournil
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Domaine Fontanille Haut
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Fontanille Haut
Joan Fournil

Numéro de dépôt :
4138286
Date de dépôt :
01/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/12/2024
Domaine Fontanille Haut de Joan Fournil

Présentation de la marque Domaine Fontanille Haut

Déposée le 1 décembre 2014 par la société Joan Fournil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Fontanille Haut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la société Joan Fournil domicilié(e) Domaine Fontanille Haut - 11800 - LAURE MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 291 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joan Fournil, M. Fournil Joan domicilié(e) Domaine Fontanille Haut - 11800 - LAURE MINERVOIS - France.

La marque Domaine Fontanille Haut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Fontanille Haut arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.


Joan Fournil - Domaine Fontanille Haut - 11800 - LAURE MINERVOIS - France - SIREN 529291676


Joan Fournil, M. Fournil Joan - Domaine Fontanille Haut - 11800 - LAURE MINERVOIS - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation contrôlée.