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Marques déposées par monsieur JOAN DURAND
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MONTELIOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTELIOTE
M. JOAN DURAND

Numéro de dépôt :
4090547
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2024
MONTELIOTE de JOAN DURAND

Présentation de la marque MONTELIOTE

Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par monsieur JOAN DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONTELIOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur JOAN DURAND domicilié(e) LIEU DIT COMBELUFFE - 81260 - LAMONTELARIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOAN DURAND domicilié(e) LIEU DIT COMBELUFFE - 81260 - LAMONTELARIE - France.

La marque MONTELIOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTELIOTE est expirée depuis le 14 mai 2024.


M. JOAN DURAND - LIEU DIT COMBELUFFE - 81260 - LAMONTELARIE - France


M. JOAN DURAND - LIEU DIT COMBELUFFE - 81260 - LAMONTELARIE - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.