Déposée le 10 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOAGROUPE HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-42 du 19 octobre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOAGROUPE HOLDING domicilié(e) 10 PROMENADE DE LA CÔTE VERMEILLE - 66140 - CANET-EN-ROUSSILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 883 880 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque JOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3523515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOAGROUPE HOLDING, Société par actions simplifiée - 10 PROMENADE DE LA CÔTE VERMEILLE - 66140 - CANET-EN-ROUSSILLON - France - SIREN 483883880
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07
Inscription le 15 janvier 2008 - retrait partiel n°467080 - Publication au BOPI 2008-01-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-26
Inscription le 10 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°474234 - Publication au BOPI 2008-04-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42
Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660049 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2017 n°2658708 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-07
Cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification. Equipement pour le traitement de l'information ; lecteurs de cartes magnétiques. Systèmes de reconnaissance, de détection et d'identification, optiques, magnétiques, radio-électriques. Caisses enregistreuses ; machines à calculer ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; détecteurs de fausse monnaie ; équipement pour l'enregistrement du son, équipement pour la reproduction du son ; appareils pour la transmission du son ; caméras vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numérique ; supports d'information y compris numériques impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; lunettes (optique) ; porte-monnaie électronique.
Jeux, jouets, tables de jeux, dés (jeux) ; jeux de cartes et cartes à jouer ; jetons pour jeux ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux de table ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux de société ; bandes de billard ; billes de billard ; craie pour queues de billard ; procédés pour queues de billard ; queues de billard ; quilles de billard ; tables de billard ; tables de billard à prépaiement ; dispositifs à marquer les points pour billards ; plateaux tournants de roulette. Machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; billes pour jeux.
Publicité ; programmes et opérations promotionnels et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; publicité par correspondance, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire et promotionnel. Gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services de promotion de ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, services de réponse téléphonique, reproduction de documents, services de relations publiques, parrainage d'événements médiatiques. Services de marketing ; études marketing. Services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires notamment services d'aide et de conseil à la réflexion stratégique et au positionnement ; consultations en affaire. Travaux de bureau. Services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; administration commerciale ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informations de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; planification et négociation d'espaces publicitaires à savoir location d'espaces publicitaires ; publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques.
Services de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateur, traitement, émission, réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications, communications téléphoniques, transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations par voies télématiques accessibles par codes d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages et d'images codées, messagerie et courriers électroniques et informatiques, échange de données informatisées, services de diffusion d'informations par voie électroniques, notamment pour les réseaux de communications mondiales (de type Internet), ou à accès privé ou réservé, services de courrier électronique, transmission d'informations, de sons et d'images contenus dans des bases de données ou dans un serveur télématique en ligne ou en temps différé, transmission électronique de données, images, documents, par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateur et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, vidéos, communications, services de télétraitement, services de gérance en télécommunication. Fourniture d'accès à des réseaux de données, notamment à Internet et des services de serveurs.
Services de casinos, services de jeux de hasard, de machines à sous, jeux d'argent, exploitation de salles de jeux. Organisation de concours, de loteries. Services de divertissements ; services de loisirs ; information en matière de loisirs et de divertissement ; services de discothèques.
Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; cantines, salons de thé ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; location de logements temporaire ; location de salles de réunion ; services de motel. Services de bars.
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de coiffure, salons de beauté ; salons de manucure, massage, services de soins et de conseil en beauté, conseil en matière de maquillage, conseils nutritionnels et de parfumerie ; conseils en balnéothérapie. Services de santé, de remise en forme physique dans un cadre médical ou de massage, d'aromathérapie, de thalassothérapie, de balnéothérapie, de chroma thérapie (soins par les lumières de couleurs), de soins par les sons ; services de remise en forme utilisant des sauna, hammam et bains de jets d'eau sous pression.
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