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Marques déposées par Joachim ROSALMY
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ROSAL CAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROSAL CAR
Joachim ROSALMY

Numéro de dépôt :
3575079
Date de dépôt :
14/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2018
ROSAL CAR de Joachim ROSALMY

Présentation de la marque ROSAL CAR

Déposée le 14 mai 2008 par Joachim ROSALMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSAL CAR »

Le déposant est Joachim ROSALMY domicilié(e) 22 RUE EDOUARD BRANLY,94490 ORMESSON SUR MARNE - 94490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSAL CAR domicilié(e) 22 RUE EDOUARD BRANLY,94490 ORMESSON SUR MARNE - 94490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSAL CAR est expirée depuis le 14 mai 2018.


Joachim ROSALMY - 22 RUE EDOUARD BRANLY,94490 ORMESSON SUR MARNE - 94490 - France


ROSAL CAR - 22 RUE EDOUARD BRANLY,94490 ORMESSON SUR MARNE - 94490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages.