Marque enregistrée - Marque en vigueur

substance café
Monsieur Joachim Morceau

Numéro de dépôt :
4552656
Date de dépôt :
18/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2029
substance café de Joachim Morceau

Présentation de la marque substance café

Déposée par voie électronique le 18 mai 2019 par monsieur Joachim Morceau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « substance café » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est monsieur Joachim Morceau domicilié(e) 112 Boulevard Auguste Blanqui - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joachim Morceau domicilié(e) 112 Boulevard Auguste Blanqui - 75013 - Paris - France.

La marque substance café a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque substance café arrivera à expiration en date du 18 mai 2029.


Monsieur Joachim Morceau - 112 Boulevard Auguste Blanqui - 75013 - Paris - France


Monsieur Joachim Morceau - 112 Boulevard Auguste Blanqui - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Café ; thé ; cacao ; pâtisseries ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Éducation ; formation ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.