Présentation de la marque DOMAINE LE CRET de CHAVANNE
Déposée le 14 février 1997 par monsieur Joachim de CHABANNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE LE CRET de CHAVANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-13 du 28 mars 1997.
Le déposant est monsieur Joachim de CHABANNES domicilié(e) CHAVANNE - QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETLIM CONSULTANTS Société d'Avocats - France.
La marque DOMAINE LE CRET de CHAVANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Joachim de CHABANNES - CHAVANNE - QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU - France
BRETLIM CONSULTANTS Société d'Avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
- Produits agricoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et horticoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles - Eaux minérales et gazeuses, bières, boissons de fruits, jus de fruits et sirops - Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux (à l'exception des eaux de vie) boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie)
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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