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Marques déposées par monsieur Joachim de CHABANNES
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DOMAINE de CHABANNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE de CHABANNES
Monsieur Joachim de CHABANNES

Numéro de dépôt :
97664656
Date de dépôt :
14/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2007

Présentation de la marque DOMAINE de CHABANNES

Déposée le 14 février 1997 par monsieur Joachim de CHABANNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE de CHABANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est monsieur Joachim de CHABANNES domicilié(e) CHAVANNE - QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETLIM CONSULTANTS Société d'Avocats - France.

La marque DOMAINE de CHABANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE de CHABANNES est expirée depuis le 14 février 2007.

Joachim de CHABANNES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE JOACHIM de CHABANNES , DOMAINE LE CRET de CHAVANNE , DOMAINE COMTE J. de CHABANNES


Monsieur Joachim de CHABANNES - CHAVANNE - QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU - France


BRETLIM CONSULTANTS Société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

- Produits agricoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et horticoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles. - Eaux minérales et gazeuses, bières, boissons de fruits, jus de fruits et sirops. - Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux (à l'exception des eaux de vie) boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie)

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.