Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JNB
/
LA GARNOTTE JEAN NOEL BOUSQUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GARNOTTE JEAN NOEL BOUSQUET
JNB, SARL

Numéro de dépôt :
3816911
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2021
LA GARNOTTE JEAN NOEL BOUSQUET de JNB

Présentation de la marque LA GARNOTTE JEAN NOEL BOUSQUET

Déposée le 21 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JNB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GARNOTTE JEAN NOEL BOUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JNB domicilié(e) 35 boulevard Emile Roux - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 381 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Noël Bousquet domicilié(e) 35 Bd Emile Roux - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France.

La marque LA GARNOTTE JEAN NOEL BOUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816911.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GARNOTTE JEAN NOEL BOUSQUET est expirée depuis le 21 mars 2021.

JNB a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE Bonne Vie , Domaine Belle Vie Jean-Noël Bousquet , TERRE à TERRE Jean Noël Bousquet , MOULIN SAINT-JEAN


JNB, SARL - 35 boulevard Emile Roux - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France - SIREN 419381728


Jean-Noël Bousquet - 35 Bd Emile Roux - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Vins d'appellation d'origine “ Corbières ”.