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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JNB
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DOMAINE Bonne Vie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE Bonne Vie
JNB, SARL

Numéro de dépôt :
3856494
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2021
DOMAINE Bonne Vie de JNB

Présentation de la marque DOMAINE Bonne Vie

Déposée le 1 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JNB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE Bonne Vie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JNB domicilié(e) 35 Boulevard Emile Roux - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JNB domicilié(e) 35 Boulevard Emile Roux - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France.

La marque DOMAINE Bonne Vie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE Bonne Vie est expirée depuis le 1 septembre 2021.

JNB a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Belle Vie Jean-Noël Bousquet , LA GARNOTTE JEAN NOEL BOUSQUET , TERRE à TERRE Jean Noël Bousquet , MOULIN SAINT-JEAN


JNB, SARL - 35 Boulevard Emile Roux - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France


JNB - 35 Boulevard Emile Roux - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée.