Déposée par voie électronique le 6 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JN3S - MYPISCINE.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUMMER LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JN3S - MYPISCINE.COM domicilié(e) 3 allée de l'arros - 31770 - Colomiers - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 300 609 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JN3S - MYPISCINE.COM, M. Jean-Nicolas LE GREGAM domicilié(e) 3 allée de l'arros - 31770 - Colomiers - France.
La marque SUMMER LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074047.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUMMER LINE est expirée depuis le 6 mars 2024.
JN3S - MYPISCINE.COM, SAS - 3 allée de l'arros - 31770 - Colomiers - France - SIREN 488300609
JN3S - MYPISCINE.COM, M. Jean-Nicolas LE GREGAM - 3 allée de l'arros - 31770 - Colomiers - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Chaudières de machines ; compresseurs (machines) ; Machines et machines-outils ; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Pompes à chaleur, leurs pièces et accessoires destinés aux piscines, stations thermales, baignoires, bains à remous, et autres dispositifs aquatiques récréatifs ; Appareils de chauffage et de refroidissement d'eau ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigérations, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélation, installation de chauffage ou de climatisation pour habitation et piscines ; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; Commandes électroniques de systèmes de chauffage thermique, électrique et/ou solaire pour piscines et jacuzzis ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Chauffe-eau à gaz ; chauffe-eau électrique ; climatiseurs ; pompes à chaleur ; installations de chauffage ; Chauffage à énergie solaires ; chauffe-eau solaire ; radiateurs de chauffage central ; Refroidisseurs électriques ; appareils d'énergie éolienne ; appareils d'énergie hydraulique ; accumulateurs de chaleurs ; appareils de chauffage et de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Filtres, leurs pièces et accessoires, générateurs de sel et chlore, leurs pièces et accessoires, lumières et valves, leurs pièces et accessoires pour piscines, jacuzzis, baignoires, bains à remous et autres dispositifs récréatifs aquatiques.
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