Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marketing Trans-Frontalier
JMT Invest GmbH & Co KG Gesellschaft mit beschränker Haftung und Co. Kommandite Gesellschaft

Numéro de dépôt :
3303719
Date de dépôt :
12/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2014
Marketing Trans-Frontalier de JMT Invest GmbH & Co KG Gesellschaft mit beschränker Haftung und Co. Kommandite Gesellschaft

Présentation de la marque Marketing Trans-Frontalier

Déposée le 12 juillet 2004 par JMT Invest GmbH & Co KG Gesellschaft mit beschränker Haftung und Co. Kommandite Gesellschaft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marketing Trans-Frontalier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est JMT Invest GmbH & Co KG Gesellschaft mit beschränker Haftung und Co. Kommandite Gesellschaft domicilié(e) Kavalleriestrasse 3-9 D 66740 SAARLOUIS - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JMT Invest GmbH & Co KG domicilié(e) Kavalleriestrasse 3-9 D 66740 SAARLOUIS - Allemagne.

La marque Marketing Trans-Frontalier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marketing Trans-Frontalier est expirée depuis le 12 juillet 2014.


JMT Invest GmbH & Co KG Gesellschaft mit beschränker Haftung und Co. Kommandite Gesellschaft - Kavalleriestrasse 3-9 D 66740 SAARLOUIS - Allemagne


JMT Invest GmbH & Co KG - Kavalleriestrasse 3-9 D 66740 SAARLOUIS - Allemagne


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Inscription le 6 mai 2009 - Rejet partiel n°496636 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractère d'imprimerie ; cliché. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Locations de films cinématographiques. Locations d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent.