Déposée le 10 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JMSF CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. SOPHIA ANTIPOLIS),
la marque française « jmsf »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JMSF CREATIONS domicilié(e) 26 Rte de Gattières,06610 LA GAUDE,France - 06610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 524 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JMSF CREATIONS domicilié(e) 26 Rte de Gattières,06610 LA GAUDE,France - 06610 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jmsf est expirée depuis le 10 novembre 2016.
JMSF CREATIONS SARL - 26 Rte de Gattières,06610 LA GAUDE,France - 06610 - France - SIREN 490524444
JMSF CREATIONS - 26 Rte de Gattières,06610 LA GAUDE,France - 06610 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50
Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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