Déposée le 23 juin 1994 par la société étrangère JMS Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est la société étrangère JMS Co domicilié(e) 12-17 Kako-Machi, Naka-ku, HIROSHIMA 730 - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque JMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JMS est expirée depuis le 23 juin 2024.
JMS Co a également déposé les autres marques suivantes : ENSWAB
JMS Co., Ltd., société de droit japonais - 12-17 Kako-Machi, Naka-ku, HIROSHIMA 730 - Japon
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2004 n°2261663 - Publication au BOPI 2004-03-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2014 n°2561046 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-24
Produits pharmaceutiques; bandes à usage médical; pansements chirurgicaux.Appareils et instruments médicaux et leurs parties constitutives
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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