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Marques déposées par JMP DISTRIBUTION
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FREEMOUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEMOUSS
JMP DISTRIBUTION.

Numéro de dépôt :
1523787
Date de dépôt :
12/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1999

Présentation de la marque FREEMOUSS

Déposée le 12 avril 1989 par JMP DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREEMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JMP DISTRIBUTION., domicilié(e) 53 quai A. DESHAIES, 94200 IVRY SUR SEINE - France.

La marque FREEMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEMOUSS est expirée depuis le 12 avril 1999.

JMP DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : Fresh Coco


JMP DISTRIBUTION. - 53 quai A. DESHAIES, 94200 IVRY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Appareils de locomotion par terre, par air, produits en cuir ou imitation de cuir, produits non compris dans d'autres classes en matière plastique

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.