Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trans-i-forma-tion
JMN-CCF

Numéro de dépôt :
4414801
Date de dépôt :
21/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2027
Trans-i-forma-tion de JMN-CCF

Présentation de la marque Trans-i-forma-tion

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2017 par JMN-CCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trans-i-forma-tion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est JMN-CCF domicilié(e) 71 Rue de Cugnaux - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JMN CCF, Monsieur Jean-Marc Nozeran domicilié(e) 71 Rue de CUGNAUX - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque Trans-i-forma-tion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trans-i-forma-tion arrivera à expiration en date du 21 décembre 2027.

JMN-CCF a également déposé les autres marques suivantes : TEAM-PACT


JMN-CCF - 71 Rue de Cugnaux - 31300 - TOULOUSE - France


JMN CCF, Monsieur Jean-Marc Nozeran - 71 Rue de CUGNAUX - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Mise à disposition de forums en ligne ;

Formation.