PROFIL + TT
Présentation de la marque PROFIL + TT
Déposée le 23 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JML CAPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PROFIL + TT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROFIL + TT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFIL + TT est expirée depuis le 23 avril 2024.
JML CAPITAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Inscription le 6 octobre 2014 - Retrait partiel n°632580 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06
Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Inscription le 12 février 2015 - Rejet partiel n°642858 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-12