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Marques déposées par Jmiaa EL BAHI
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carrosse royal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

carrosse royal
Jmiaa EL BAHI, Agissant pour le compte de la société "carrosse royal transport" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3839854
Date de dépôt :
18/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2021
carrosse royal de Jmiaa EL BAHI

Présentation de la marque carrosse royal

Déposée par voie électronique le 18 juin 2011 par Jmiaa EL BAHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « carrosse royal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est Jmiaa EL BAHI, Agissant pour le compte de la société "carrosse royal transport" en cours de formation domicilié(e) 42 Rue Louis Ulbach - 92400 - Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jmiaa EL BAHI domicilié(e) 42 Rue Louis Ulbach - 92400 - Courbevoie - France.

La marque carrosse royal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque carrosse royal est expirée depuis le 18 juin 2021.


Jmiaa EL BAHI, Agissant pour le compte de la société "carrosse royal transport" en cours de formation - 42 Rue Louis Ulbach - 92400 - Courbevoie - France


Jmiaa EL BAHI - 42 Rue Louis Ulbach - 92400 - Courbevoie - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.