Déposée le 16 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) JMGC PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MANU-ARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JMGC PARTICIPATIONS domicilié(e) 10 RUE DE L'INNOVATION - 42000 - SAINT-ÉTIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 850 016 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque MANU-ARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MANU-ARM arrivera à expiration en date du 16 septembre 2028.
JMGC PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MANUSPORT MANU - SPORT
JMGC PARTICIPATIONS, Société anonyme - 10 RUE DE L'INNOVATION - 42000 - SAINT-ÉTIENNE - France - SIREN 885850016
Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2008 n°2372085 - Publication au BOPI 2008-05-05
Renouvellement sans limitation n°2112363 - Publication au BOPI 1998-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10
Inscription le 6 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303372 - Publication au BOPI 2000-07-06
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2018 n°2695796 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-15
Inscription le 3 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°774252 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-03
Armes de chasse, armes de tir et autres armes, munitions, tous accessoires et équipements de fonctionnement et d'entretien pour les armes, la chasse et le tir; jouets et articles de quincaillerie, fabrications mécaniques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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