Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPALACHES
JMD INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
94540710
Date de dépôt :
18/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2004

Présentation de la marque APPALACHES

Déposée le 18 octobre 1994 par la société JMD INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPALACHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la société JMD INTERNATIONAL domicilié(e) Les Liorettes, 26380 PEYRINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 523 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK S.A. - France.

La marque APPALACHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPALACHES est expirée depuis le 18 octobre 2004.

JMD INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS PRIX DES CHAMPIONS


JMD INTERNATIONAL - Les Liorettes, 26380 PEYRINS - France - SIREN 389523556


PRO.MARK S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Bonneterie