Marque expirée - Marque en non vigueur

JMCL DISTRIBUTION
JMCL DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
3689447
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2019
JMCL DISTRIBUTION de JMCL DISTRIBUTION

Présentation de la marque JMCL DISTRIBUTION

Déposée le 5 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JMCL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JMCL DISTRIBUTION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JMCL DISTRIBUTION domicilié(e) 15 BV SILVIO TRENTIN - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 556 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JMCL DISTRIBUTION domicilié(e) 15 BV SILVIO TRENTIN - 31200 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JMCL DISTRIBUTION est expirée depuis le 5 novembre 2019.

JMCL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : JMCL HOME TRAINING


JMCL DISTRIBUTION, SARL - 15 BV SILVIO TRENTIN - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 384556254


JMCL DISTRIBUTION - 15 BV SILVIO TRENTIN - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 30 août 2010 - Rejet partiel n°531056 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Balles ou ballons de jeu.