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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JMC CREATIONS
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JMC CREATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JMC CREATIONS
JMC CREATIONS SARL

Numéro de dépôt :
92445473
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2002

Présentation de la marque JMC CREATIONS

Déposée le 4 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JMC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JMC CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JMC CREATIONS domicilié(e) 9 RUE DU MOULIN, 03160 BOURBON L'ARCHAMBAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 145 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABUEL Jean-Marie SOCIETE JMC CREATIONS - France.

La marque JMC CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445473.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JMC CREATIONS est expirée depuis le 4 décembre 2002.


JMC CREATIONS SARL - 9 RUE DU MOULIN, 03160 BOURBON L'ARCHAMBAULT - France - SIREN 389145749


CHABUEL Jean-Marie SOCIETE JMC CREATIONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

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