Déposée le 3 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) jmb motoculture
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JMB MOTOCULTURE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) jmb motoculture domicilié(e) 1 ZA de kertugal,22410 ST QUAY PORTRIEUX - 22410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 525 741 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jmb motoculture domicilié(e) 1 ZA de kertugal,22410 ST QUAY PORTRIEUX - 22410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines.
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