Marque enregistrée - Marque en vigueur

LABORATOIRES SVM
JMB HOLDING FRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4193138
Date de dépôt :
29/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/06/2025
LABORATOIRES SVM de JMB HOLDING FRANCE

Présentation de la marque LABORATOIRES SVM

Déposée le 29 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JMB HOLDING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LABORATOIRES SVM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JMB HOLDING FRANCE domicilié(e) 109 rue de la Gare - 67130 - MUHLBACH SUR BRUCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 025 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque LABORATOIRES SVM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193138.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABORATOIRES SVM arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.

JMB HOLDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Labo3A , DIETI-FORME , VIT UP , VIT UP


JMB HOLDING FRANCE, Société à responsabilité limitée - 109 rue de la Gare - 67130 - MUHLBACH SUR BRUCHE - France - SIREN 448025254


Cabinet Meyer & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 13 février 2017 - Transmission totale de propriété n°694541 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13

Suppléments alimentaires minéraux, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, préparations de vitamines et minéraux, compléments nutritionnels, compléments alimentaires non à usage médical notamment sous forme de poudres, de capsules, de gélules ou de comprimés à base de plantes, végétaux, vitamines, minéraux, protéines, enzymes, pollen, propolis, gelée royale, levures, glucose, gluten, lécithine ou d'alginates ; compléments alimentaires non à usage médical notamment sous forme de poudres, de capsules, gélules ou comprimés à base de : viande, produits de la pêche, poisson, crustacés, mollusques, coquillages, extraits de viande, poisson, crustacés, mollusques, coquillages, fruits, légumes, extraits de fruits, de légumes et de végétaux, fibre végétale, gelées, oeufs, lait, petit-lait, produits laitiers, huiles ou graisses comestibles, extraits d'algues, arachides, bouillons, champignons, concentrés (bouillons), gélatine à usage alimentaire, fèves conservées, graines à usage alimentaire, herbes potagères, jus végétaux, tofu ; compléments alimentaires non à usage médical notamment sous forme de poudres, de capsules, gélules ou comprimés à base de : céréales, préparations faites de céréales, sel, poivre, épices, condiments, algues (condiments), amidon à usage alimentaire, produits amylacés à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, café, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, chicorée (succédané du café), cacao, chocolat, édulcorants naturels, épaississants, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), extraits de malt pour l'alimentation, fécule à usage alimentaire, ferments, levain, extraits de malt pour l'alimentation, malt pour l'alimentation, mélasse, sirop de mélasse, miel, produits de minoterie, sucre, thé ; substituts de repas à usage médical, compléments et substituts nutritionnels à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, préparations biologiques à usage médical, gommes à mâcher à usage médical, gommes à usage médical, bonbons à usage pharmaceutique, produits chimico-pharmaceutiques, préparations chimiques à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique, décoctions à usage pharmaceutique, élixirs (préparations pharmaceutiques), essences à usage médical, fibres végétales comestibles (non nutritives), herbes médicinales, herbes à fumer à usage médical, huiles à usage médical, infusions médicinales, lotions à usage pharmaceutique, médicaments pour la médecine humaine, eaux minérales à usage médical, narcotiques, onguents à usage pharmaceutique, potions médicinales ou pharmaceutiques, racines médicinales, reconstituants (médicaments), remèdes pour la médecine humaine, sédatifs, sérums, sirops à usage pharmaceutique, somnifères, sucre à usage médical, thé médicinal, tisanes, glycérine à usage médical ;

Viande, poisson, volaille ou gibier ; viande, poisson, volaille et gibier conservés, séchés, cuits, déshydratés ou lyophilisés ; extraits de viande, poisson, volaille et gibier conservés, séchés, cuits, déshydratés ou lyophilisés ; crustacés, mollusques et coquillages conservés, séchés, cuits, déshydratés ou lyophilisés ; extraits de crustacés, mollusques et coquillages conservés, séchés, cuits, déshydratés ou lyophilisés ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits, déshydratés ou lyophilisés ; extraits de fruits, de légumes et de végétaux pour l'alimentation humaine ; purées de légumes, soupes de légumes, fruits confits, fruits cristallisés, écorces (zestes) de fruits, gélatine à usage alimentaire, gelées, gelées comestibles, gelées de fruits, pulpes de fruits, marmelades, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, petit-lait, crème (produit laitier), beurre, margarine, fromages, huiles, graisses comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, arachides préparées, boissons lactées ou le lait prédomine, bouillons, concentrés (bouillons), préparations pour faire des bouillons, consommés, potages, champignons conservés séchés, cuits, déshydratés ou lyophilisés, fèves conservées, graines de soja conservées à usage alimentaire, jus végétaux pour la cuisine, produits de la pêche, pickles, pollen préparé pour l'alimentation, protéine pour l'alimentation humaine, fibre végétale pour l'alimentation humaine, salaisons, tofu ; en-cas hyper protéines ; conserves de viande, poisson, crustacés, mollusques, coquillages, fruits ou légumes ; produits alimentaires diététiques et substituts de repas non à usage médical notamment sous forme de poudres, à base de viande, poisson, crustacés, mollusques, coquillages, volaille, fruits, légumes, oeufs, lait et produits laitiers ; plats cuisinés diététiques et mets diététiques à base de viande, poisson, crustacés, mollusques, coquillages, volaille, fruits, légumes, oeufs, lait et produits laitiers ; plats cuisinés et mets à base de viande, poisson, crustacés, mollusques, coquillages, volaille, fruits, légumes, oeufs, lait et produits laitiers ;

Farines et préparations faites de céréales, sel, poivre, moutarde, vinaigre, épices, condiments, sauces (condiments), assaisonnements, algues (condiments), aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, herbes potagères conservées, glaces alimentaires, crèmes glacées, yaourt glacé (glaces alimentaires), sorbets (glaces alimentaires), amidon à usage alimentaire, produits amylacés à usage alimentaire, aliments à base de céréales, flocons de céréales séchées, mets à base de farine, pâtes alimentaires, semoule, couscous (semoule), maïs grillé, maïs grillé et éclaté (pop corn), paillettes de maïs, blé conservé ou préparé, riz, tapioca, café, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, chicorée (succédané du café), produits de cacao, cacao, chocolat, confiserie, pâtisserie, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), extraits de malt pour l'alimentation, levain, levure, fécule à usage alimentaire, ferments pour pâtes, gelées royale pour l'alimentaire humaine (non à usage médical), glucose à usage alimentaire, bonbons, gommes à mâcher non à usage médical, pastilles (confiserie), pâtes de fruit (confiserie), réglisse (confiserie), pralines, bouillie alimentaire à base de lait, poudings, gluten à usage alimentaire, gruaux pour l'alimentation humaine, extraits de malt pour l'alimentation, malt pour l'alimentation, infusions non médicinales, miel, pain, pain azyme, pain d'épice, crackers, produits de minoterie, poudre pour gâteaux, propolis pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture), sucre, sucre candi à usage alimentaire, mélasse, sirop de mélasse, thé, biscottes ; biscuits ; boissons à base de cacao, de café ou de chocolat ; produits alimentaires diététiques et substituts de repas non à usage médical notamment sous forme de poudres, à base de farines, céréales, préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, riz, blé, maïs, semoule, cacao, chocolat, café ou thé ; plats cuisinés diététiques et mets diététiques à base de farines, céréales, préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, riz, blé, maïs, semoule, cacao, chocolat, café ou thé ; plats cuisinés et mets à base de farines, céréales, préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, riz, blé, maïs, semoule, cacao, chocolat, café ou thé ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, apéritifs sans alcool, essences pour la préparation de boissons, pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons, boissons isotoniques, sirops pour boissons, cocktails sans alcool, eaux de table, produits pour la fabrication des eaux gazeuses, extraits de fruits sans alcool, jus végétaux (boissons), sodas, sorbets (boissons) ; boissons diététiques non à usage médical, boissons nutritives non alcooliques, boissons nutritives à base de vitamines, de minéraux, fibres végétales, d'acides gras ;

Services d'abonnement à des journaux ou lettres d'information pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achats, passation et réception de commande de produits par réseaux Internet ; Intranet ou Extranet ; présentation de produits notamment alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts ; prospectus ; imprimés ; échantillons) ; diffusion (distribution) d'échantillons ; promotion des ventes pour des tiers ; services de fidélisation de la clientèle au travers d'actions promotionnelles ; services de gestion commerciale de programme de fidélité ou de cartes de fidélité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, agences d'import-export, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, étude de marché, recherche de marché, organisation de salons à buts commerciaux ou de publicité, publicité, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, démonstration de produits ; vente au détail ou en gros des produits suivants : suppléments alimentaires minéraux, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, préparations de vitamines et minéraux, compléments nutritionnels, compléments alimentaires non à usage médical notamment sous forme de poudres, de capsules, de gélules ou de comprimés à base de plantes, végétaux, vitamines, minéraux, protéines, enzymes, pollen, propolis, gelée royale, levures, glucose, gluten, lécithine ou d'alginates ; compléments alimentaires non à usage médical notamment sous forme de poudres, de capsules, gélules ou comprimés à base de : viande, produits de la pêche, poisson, crustacés, mollusques, coquillages, extraits de viande, poisson, crustacés, mollusques, coquillages, fruits, légumes, extraits de fruits, de légumes et de végétaux, fibre végétale, gelées, oeufs, lait, petit-lait, produits laitiers, huiles ou graisses comestibles, extraits d'algues, arachides, bouillons, champignons, concentrés (bouillons), gélatine à usage alimentaire, fèves conservées, graines à usage alimentaire, herbes potagères, jus végétaux, tofu ; compléments alimentaires non à usage médical notamment sous forme de poudres, de capsules, gélules ou comprimés à base de : céréales, préparations faites de céréales, sel, poivre, épices, condiments, algues (condiments), amidon à usage alimentaire, produits amylacés à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, café, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, chicorée (succédané du café), cacao, chocolat, édulcorants naturels, épaississants, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), extraits de malt pour l'alimentation, fécule à usage alimentaire, ferments, levain, extraits de malt pour l'alimentation, malt pour l'alimentation, mélasse, sirop de mélasse, miel, produits de minoterie, sucre, thé ; substituts de repas à usage médical, compléments et substituts nutritionnels à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, préparations biologiques à usage médical, gommes à mâcher à usage médical, gommes à usage médical, bonbons à usage pharmaceutique, produits chimico-pharmaceutiques, préparations chimiques à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique, décoctions à usage pharmaceutique, élixirs (préparations pharmaceutiques), essences à usage médical, fibres végétales comestibles (non nutritives), herbes médicinales, ; herbes à fumer à usage médical, huiles à usage médical, infusions médicinales, lotions à usage pharmaceutique, médicaments pour la médecine humaine, eaux minérales à usage médical, narcotiques, onguents à usage pharmaceutique, potions médicinales ou pharmaceutiques, racines médicinales, reconstituants (médicaments), remèdes pour la médecine humaine, sédatifs, sérums, sirops à usage pharmaceutique, somnifères, sucre à usage médical, thé médicinal, tisanes, glycérine à usage médical ; viande, poisson, volaille ou gibier ; viande, poisson, volaille et gibier conservés, séchés, cuits, déshydratés ou lyophilisés ; extraits de viande, poisson, volaille et gibier conservés, séchés, cuits, déshydratés ou lyophilisés ; crustacés, mollusques et coquillages conservés, séchés, cuits, déshydratés ou lyophilisés ; extraits de crustacés, mollusques et coquillages conservés, séchés, cuits, déshydratés ou lyophilisés ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits, déshydratés ou lyophilisés ; extraits de fruits, de légumes et de végétaux pour l'alimentation humaine ; purées de légumes, soupes de légumes, fruits confits, fruits cristallisés, écorces (zestes) de fruits, gélatine à usage alimentaire, gelées, gelées comestibles, gelées de fruits, pulpes de fruits, marmelades, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, petit-lait, crème (produit laitier), beurre, margarine, fromages, huiles, graisses comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, arachides préparées, boissons lactées ou le lait prédomine, bouillons, concentrés (bouillons), préparations pour faire des bouillons, consommés, potages, champignons conservés séchés, cuits, déshydratés ou lyophilisés, fèves conservées, graines de soja conservées à usage alimentaire, jus végétaux pour la cuisine, produits de la pêche, pickles, pollen préparé pour l'alimentation, protéine pour l'alimentation humaine, fibre végétale pour l'alimentation humaine, salaisons, tofu ; en-cas hyper protéinés ; produits alimentaires diététiques et substituts de repas non à usage médical notamment sous forme de poudres, à base de viande, poisson, crustacés, mollusques, coquillages, volaille, fruits, légumes, oeufs, lait et produits laitiers ; conserves de viande, poisson, crustacés, mollusques, coquillages, fruits ou légumes ; plats cuisinés diététiques et mets diététiques à base de viande, poisson, crustacés, mollusques, coquillages, volaille, fruits, légumes, oeufs, lait et produits laitiers ; plats cuisinés et mets à base de viande, poisson, crustacés, mollusques, coquillages, volaille, fruits, légumes, oeufs, lait et produits laitiers ; farines et préparations faites de céréales, sel, poivre, moutarde, vinaigre, épices, condiments, sauces (condiments), assaisonnements, algues (condiments), aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, herbes potagères conservées, glaces alimentaires, crèmes glacées, yaourt glacé (glaces alimentaires), sorbets (glaces alimentaires), amidon à usage alimentaire, produits amylacés à usage alimentaire, aliments à base de céréales, flocons de céréales séchées, mets à base de farine, pâtes alimentaires, semoule, couscous (semoule), maïs grillé, maïs grillé et éclaté (pop corn), ; paillettes de maïs, blé conservé ou préparé, riz, tapioca, café, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, chicorée (succédané du café), produits de cacao, cacao, chocolat, confiserie, pâtisserie, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), extraits de malt pour l'alimentation, levain, levure, fécule à usage alimentaire, ferments pour pâtes, gelées royale pour l'alimentaire humaine (non à usage médical), glucose à usage alimentaire, bonbons, gommes à mâcher non à usage médical, pastilles (confiserie), pâtes de fruit (confiserie), réglisse (confiserie), pralines, bouillie alimentaire à base de lait, poudings, gluten à usage alimentaire, gruaux pour l'alimentation humaine, extraits de malt pour l'alimentation, malt pour l'alimentation, infusions non médicinales, miel, pain, pain azyme, pain d'épice, crackers, produits de minoterie, poudre pour gâteaux, propolis pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture), sucre, sucre candi à usage alimentaire, mélasse, sirop de mélasse, thé, biscottes ; biscuits ; boissons à base de cacao, de café ou de chocolat ; produits alimentaires diététiques et substituts de repas non à usage médical notamment sous forme de poudres, à base de farines, céréales, préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, riz, blé, maïs, semoule, cacao, chocolat, café ou thé ; plats cuisinés diététiques et mets diététiques à base de farines, céréales, préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, riz, blé, maïs, semoule, cacao, chocolat, café ou thé ; plats cuisinés et mets à base de farines, céréales, préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, riz, blé, maïs, semoule, cacao, chocolat, café ou thé ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, apéritifs sans alcool, essences pour la préparation de boissons, pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons, boissons isotoniques, sirops pour boissons, cocktails sans alcool, eaux de table, produits pour la fabrication des eaux gazeuses, extraits de fruits sans alcool, jus végétaux (boissons), sodas, sorbets (boissons) ; boissons diététiques non à usage médical, boissons nutritives non alcooliques, boissons nutritives à base de vitamines, de minéraux, fibres végétales, d'acides gras ;

Services scientifiques, services de laboratoires scientifiques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; tests bactériologiques ; analyses en biologie et microbiologie alimentaire, analyse chimique, analyse psycho-chimique ; contrôle de qualité ; contrôle de la qualité d'hygiène alimentaire ; contrôle de qualité y compris contrôles sanitaires et hygiéniques permettant de connaître les stades précis de la production, la fabrication, la provenance, la transformation et la distribution d'un produit alimentaire, d'un substitut de repas, d'un complément alimentaire, d'un produit diététique ; études de qualité dans le domaine alimentaire ; services d'audit et de vérification à savoir examen des normes dans le domaine alimentaire ; conception et réalisation de tests dans le domaine alimentaire aux fins de recherches ou d'analyses ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, services de dessinateurs pour emballages, programmation pour ordinateurs ;

Services juridiques, conseils juridiques en matière de normes, conseils juridiques en matière règlementaire, conseils juridiques en matière de sécurité alimentaire, gérance de droits d'auteur, licences de propriété intellectuelle.