Déposée le 31 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JMB ENERGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « QUADRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JMB ENERGIE domicilié(e) Domaine de Patau - 34420 - VILLENEUVE-LES-BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 836 276 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque QUADRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRAN est expirée depuis le 31 mai 2023.
JMB ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA EOLICA
JMB ENERGIE, société par actions simplifiée - Domaine de Patau - 34420 - VILLENEUVE-LES-BEZIERS - France - SIREN 434836276
GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Inscription le 7 novembre 2013 - Changement de dénomination n°612650 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07
Inscription le 29 novembre 2013 - Renonciation partielle n°613473 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-29
Inscription le 17 novembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°801728 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-17
Mobilier urbain métallique et éléments de construction métallique intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie renouvelable à savoir toitures, abris et ombrières à structure métallique intégrant des cellules photovoltaïques ; tuyaux métalliques.
Appareils pour l'utilisation de l'énergie des courants aériens, de la force de l'eau, du rayonnement solaire et issue de la biomasse à savoir aérogénérateurs, éoliennes, turbines hydrauliques et leurs pièces détachées, réseau de captage ; installations de production d'électricité générateurs d'électricité ; générateurs de courant électrique, régulateur, mécanisme de transmission ; alternateurs ; pompes (machines) ; machines d'aspiration à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement dans le domaine des énergies ; appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et des énergies ; canalisations électriques ; coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; instruments de contrôle de chaudières, inducteurs électriques ; interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, à savoir indicateurs électriques, transformateurs ; modules solaires photovoltaiques, cellules photovoltaiques ; circuits imprimés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels à savoir logiciels pour la prévision et le suivi de la ressource en énergie et de ses perturbations ainsi que pour le recueil et l'analyse de données ; piles ; batteries ; accumulateurs ; conducteurs ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire, éolien ou toute autre source d'énergie renouvelable ; transmetteurs ; régulateurs contre les surtensions et intermittences du réseau électrique ; détecteurs ; appareils et instruments de stockage de l'énergie ; appareils de contrôle, de mesure de performance, de surveillance, de paramétrage, de réglage des énergies produites et consommées ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée.
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, et de distribution d'eau, pompage, en particulier installations puissant leur énergie dans l'utilisation des courants aériens, de la force de l'eau, du rayonnement solaire et de la fermentation des déchets ; accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur ; installations pour le traitement des eaux usées, des déchets industriels, urbains et agricoles ; installations mobiles d'épuration, de dépollution et de traitement des eaux usées, de rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers ; incinérateurs de boues.
Construction, supervision (direction) de travaux de construction ; installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; information et conseil en matière de construction, installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).
Transport, distribution, fourniture (distribution) et stockage d'énergie ; prévision, régulation, lissage, contrôle, surveillance, arrêt de la distribution, de la fourniture (distribution) et du stockage de l'énergie ; informations et conseils en matière de transport, de distribution, de fourniture, de stockage d'énergie ; distribution d'électricité.
Production d'énergie ; informations en matière de production d'énergie ; traitement de déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; production d'électricité.
Conseils en matière d'économie d'énergie ; audit en matière d'énergie ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôle et expertise d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; services d'inspection de projets de constructions ; expertises (travaux d'ingénieurs) et études de projets techniques dans le domaine de la prévision, la gestion, le suivi, la production, le stockage et la distribution des énergies renouvelables et de la protection de l'environnement ; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; programmation pour ordinateurs en matière de suivi de la production d'énergie, d'électricité, d'énergies renouvelables ; création, conception, développement, mise à jour et adaptation de logiciels permettant le suivi et la régulation de la production d'électricité selon les besoins du réseau électrique ; service d'information technique du suivi de la production d'énergie, d'électricité fournies aux usagers ; réalisation (conception) d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités à savoir architecture.
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