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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JMA SOL
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JMA SOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JMA SOL
JMA SOL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3686185
Date de dépôt :
24/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2029
JMA SOL de JMA SOL

Présentation de la marque JMA SOL

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JMA SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JMA SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JMA SOL domicilié(e) Toul ar zaout - 29510 - BRIEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 779 583 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque JMA SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3686185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JMA SOL arrivera à expiration en date du 24 octobre 2029.


JMA SOL, Société par Actions Simplifiée - Toul ar zaout - 29510 - BRIEC - France - SIREN 517779583


IPSIDE, Mme CONTER Agathe - 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 10 mai 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523509 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2019 n°2715938 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-22

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques ; Architecture.