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Marques déposées par JMA ROZIERTODO
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CHATEAU JOUBERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU JOUBERT
SCEA JMA ROZIER, Sté Civile

Numéro de dépôt :
1313687
Date de dépôt :
02/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2013
CHATEAU JOUBERT de JMA ROZIER

Présentation de la marque CHATEAU JOUBERT

Déposée le 2 septembre 1983 par JMA ROZIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU JOUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JMA ROZIERTODO domicilié(e) CHATEAU DES ARRAS, BP 18,33240 ST GERVAIS (dossier no 2247522) - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 777 484 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr CL. BENOISTON ROZIER domicilié(e) CHATEAU DES ARRAS, BP 18,33240 ST SERVAIS (dossier no 2247522) - 33240 - France.

La marque CHATEAU JOUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU JOUBERT est expirée depuis le 24 juillet 2013.

JMA ROZIER a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE JR , CHATEAU LA FUIE , CHATEAU DES ARRAS


SCEA JMA ROZIER, Sté Civile - CHATEAU DES ARRAS, BP 18,33240 ST GERVAIS (dossier no 2247522) - 33240 - France - SIREN 438777484


Mr CL. BENOISTON ROZIER - CHATEAU DES ARRAS, BP 18,33240 ST SERVAIS (dossier no 2247522) - 33240 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Renouvellement sans limitation n°2022646 - Publication au BOPI 1993-40

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2003 n°2247522 - Publication au BOPI 2003-07-24

Inscription le 18 décembre 2002 - Concession de licence n°361630 - Publication au BOPI 2002-12-18

Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189009 - Publication au BOPI 1995-09-07

Inscription - Transmission de propriété n°30644 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160915 - Publication au BOPI 1993-07-15

Inscription le 7 juin 1988 - Transmission de propriété n°30644 - Publication au BOPI 1988-06-07

Vins provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Joubert"