Marque enregistrée - Marque en vigueur

JMA DESIGN
JMA DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4350389
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2027
JMA DESIGN de JMA DISTRIBUTION

Présentation de la marque JMA DESIGN

Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JMA DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JMA DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JMA DISTRIBUTION domicilié(e) Zone artisanale de la Pyramide, 296 Avenue Jean Moulin - 30380 - SAINT-CHRISTOL-LÈS-ALÈS - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 360 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Julia BRAUNSTEIN domicilié(e) 16 RUE Breteuil - 13001 - MARSEILLE--1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque JMA DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350389.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JMA DESIGN arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.


JMA DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée à associé unique - Zone artisanale de la Pyramide, 296 Avenue Jean Moulin - 30380 - SAINT-CHRISTOL-LÈS-ALÈS - France - SIREN 529360364


Mme. Julia BRAUNSTEIN - 16 RUE Breteuil - 13001 - MARSEILLE--1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; congélateurs ; cuisinières ; appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, appareils de réfrigération, congélateurs, cuisinières, barbecues, broches de rôtisserie, cuiseurs, appareils et installations de cuisson, grilles de foyers / grilles de fourneaux, grils (appareils de cuisson), tournebroches, table avec grille de cuisson amovible intégrée, table avec appareil de réfrigération amovible intégré ;

Meubles ;

Services de vente au détail, de vente par correspondance de meubles, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, appareils de réfrigération, congélateurs, cuisinières, barbecues, broches de rôtisserie, cuiseurs, appareils et installations de cuisson, grilles de foyers / grilles de fourneaux, grils (appareils de cuisson), tournebroches, table avec grille de cuisson amovible intégrée, table avec appareil de réfrigération amovible intégré.