Marque expirée - Marque en non vigueur

NIGHT & DAY
JM. GAREL CREATION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98735004
Date de dépôt :
27/05/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2018

Présentation de la marque NIGHT & DAY

Déposée le 27 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JM. GAREL CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NIGHT & DAY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JM. GAREL CREATION domicilié(e) 67 rue du Bourbonnais,69009 LYON (dossier no 2368832) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 827 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2368832) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NIGHT & DAY est expirée depuis le 27 mai 2018.

JM. GAREL CREATION a également déposé les autres marques suivantes : ESTRELLA , FIRE DIAMOND , XIN , SENSOA , AMAZONE , JM GAREL , RENCONTRE , TANAÏS , FATALE , DESIR


JM. GAREL CREATION Société par Actions Simplifiée - 67 rue du Bourbonnais,69009 LYON (dossier no 2368832) - 69009 - France - SIREN 339827370


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2368832) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2008 n°2368832 - Publication au BOPI 2008-04-01

Inscription le 15 octobre 1998 - Changement de dénomination n°264723 - Publication au BOPI 1998-10-15

Inscription le 30 août 2004 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°398619 - Publication au BOPI 2004-08-30

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Inscription le 11 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529225 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-11

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.