Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FATALE
JM. GAREL CREATION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99799756
Date de dépôt :
23/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2009

Présentation de la marque FATALE

Déposée le 23 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) JM. GAREL CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FATALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JM. GAREL CREATION domicilié(e) 25 rue Président Herriot, 69001 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 827 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque FATALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FATALE est expirée depuis le 23 juin 2009.

JM. GAREL CREATION a également déposé les autres marques suivantes : ESTRELLA , FIRE DIAMOND , XIN , SENSOA , AMAZONE , JM GAREL , RENCONTRE , NIGHT & DAY , TANAÏS , DESIR


JM. GAREL CREATION Société Anonyme - 25 rue Président Herriot, 69001 LYON - France - SIREN 339827370


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 30 août 2004 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°398619 - Publication au BOPI 2004-08-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.