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Marques déposées par JM Foucart et associéTODO
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ERMONT EAUBONNE ORTHODONTIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ERMONT EAUBONNE ORTHODONTIE
JM Foucart et associé SELARL

Numéro de dépôt :
3475458
Date de dépôt :
16/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
16/01/2017
ERMONT EAUBONNE ORTHODONTIE de JM Foucart et associé

Présentation de la marque ERMONT EAUBONNE ORTHODONTIE

Déposée le 16 janvier 2007 par JM Foucart et associéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « ERMONT EAUBONNE ORTHODONTIE »

Le déposant est JM Foucart et associéTODO domicilié(e) 6 Rue Condorcet,95600 EAUBONNE,France - 95600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JM Foucart et associé domicilié(e) 6 Rue Condorcet,95600 EAUBONNE,France - 95600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERMONT EAUBONNE ORTHODONTIE est expirée depuis le 16 janvier 2017.


JM Foucart et associé SELARL - 6 Rue Condorcet,95600 EAUBONNE,France - 95600 - France


JM Foucart et associé - 6 Rue Condorcet,95600 EAUBONNE,France - 95600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Inscription le 8 novembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°737653 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services médicaux.