Marque renouvelée - Marque en non vigueur

XABEL
JM.BRUNEAU, société anonyme

Numéro de dépôt :
93463310
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2013

Présentation de la marque XABEL

Déposée le 8 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) JM.BRUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JM.BRUNEAU domicilié(e) ZA de Courtaboeuf 19 avenue de la Baltique,91120 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2238333) - 91120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 958 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2238333) - 75008 - France.

La marque XABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XABEL est expirée depuis le 8 avril 2013.

JM.BRUNEAU a également déposé les autres marques suivantes : PERSONA , BRUNEAU , OPERATIVE , BRUNEAUPOSTE , JMB , ARCHIV'THÈQUE , ZECC , BRUNEAUDRIVE , 10h27, le p'tit mag du bureau , MINI-FORMAT POUR MAXI-CHOIX


JM.BRUNEAU, société anonyme - ZA de Courtaboeuf 19 avenue de la Baltique,91120 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2238333) - 91120 - France - SIREN 343958138


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2238333) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2003 n°2238333 - Publication au BOPI 2003-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Meubles, meubles de bureau, glaces (miroirs), cadres, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques