Marque expirée - Marque en non vigueur

REPRO 3
JM BRUNEAU Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
96649443
Date de dépôt :
05/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2016

Présentation de la marque REPRO 3

Déposée le 5 novembre 1996 par JM BRUNEAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REPRO 3 »

Le déposant est JM BRUNEAUTODO domicilié(e) 19, avenue de la Baltique,91140 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2324294) - 91140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 958 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2324294) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REPRO 3 est expirée depuis le 5 novembre 2016.

JM BRUNEAU a également déposé les autres marques suivantes : PERSONA , BRUNEAU , OPERATIVE , BRUNEAUPOSTE , JMB , ARCHIV'THÈQUE , ZECC , BRUNEAUDRIVE , 10h27, le p'tit mag du bureau , MINI-FORMAT POUR MAXI-CHOIX


JM BRUNEAU Société en nom collectif - 19, avenue de la Baltique,91140 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2324294) - 91140 - France - SIREN 343958138


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2324294) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Inscription le 13 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245631 - Publication au BOPI 1997-11-13

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324294 - Publication au BOPI 2006-09-29

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles de papeterie; papier pour photocopieur; papier pour appareils et machines à polycopier; papier pour la reproduction de documents