Déposée le 9 mars 1984 par JM BRUNEAUTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POLYCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est JM BRUNEAUTODO domicilié(e) ZA de Courtaboeuf, 9 avenue de la Baltique - 91120 - VILLEBON SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 958 138 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3SI, Véronique CARLIER-DUVAL domicilié(e) 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France.
La marque POLYCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JM BRUNEAU, SASU - ZA de Courtaboeuf, 9 avenue de la Baltique - 91120 - VILLEBON SUR YVETTE - France - SIREN 343958138
3SI, Véronique CARLIER-DUVAL - 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France
Renouvellement sans limitation n°2029381 - Publication au BOPI 1994-12
Renouvellement sans limitation le 10 février 2004 n°2258792 - Publication au BOPI 2004-02-10
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°7254 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33
Inscription - Transmission de propriété n°46443 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°22045 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 21 février 2014 n°2551620 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-21
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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