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Marques déposées par la société JM. BRUNEAU
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ORG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORG
JM. BRUNEAU

Numéro de dépôt :
92422877
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2002

Présentation de la marque ORG

Déposée le 16 juin 1992 par la société JM. BRUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société JM. BRUNEAU domicilié(e) Z.A. de Courtab#uf, 19, avenue de la Baltique, 91120 VILLEBON-SUR-YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 958 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ORG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORG est expirée depuis le 16 juin 2002.

JM. BRUNEAU a également déposé les autres marques suivantes : PERSONA , BRUNEAU , OPERATIVE , BRUNEAUPOSTE , JMB , ARCHIV'THÈQUE , ZECC , BRUNEAUDRIVE , 10h27, le p'tit mag du bureau , MINI-FORMAT POUR MAXI-CHOIX


JM. BRUNEAU - Z.A. de Courtab#uf, 19, avenue de la Baltique, 91120 VILLEBON-SUR-YVETTE - France - SIREN 343958138


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Papier, carton, classeurs en carton, boîtes pour classement, chemises pourclassement, livres, revues, imprimés, journaux, périodiques, articles pour reliures, photographies, papeterie.Meubles de bureau, à savoir classeurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.