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Marques déposées par la société JM. BRUNEAU
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OPERATIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPERATIVE
JM. BRUNEAU

Numéro de dépôt :
96618675
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2006

Présentation de la marque OPERATIVE

Déposée le 29 mars 1996 par la société JM. BRUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPERATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la société JM. BRUNEAU domicilié(e) Z.A. de Courtabuf, 19, avenue de la Baltique, 91120 VILLEBON-SUR-YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 958 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque OPERATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERATIVE est expirée depuis le 29 mars 2006.

JM. BRUNEAU a également déposé les autres marques suivantes : PERSONA , BRUNEAU , BRUNEAUPOSTE , JMB , ARCHIV'THÈQUE , ZECC , BRUNEAUDRIVE , 10h27, le p'tit mag du bureau , MINI-FORMAT POUR MAXI-CHOIX , JM BRUNEAU


JM. BRUNEAU - Z.A. de Courtabuf, 19, avenue de la Baltique, 91120 VILLEBON-SUR-YVETTE - France - SIREN 343958138


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres, mobilier de bureau, sièges