Déposée le 20 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JM BRUNEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MYBRUNEAU.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-39 du 26 septembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JM BRUNEAU domicilié(e) 19 AVENUE DE LA BALTIQUE, PARC D'ACTIVITES DE COURTABOEUF SECTEUR NORD - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 958 138 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque MYBRUNEAU.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3594819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JM BRUNEAU, société par actions simplifiée - 19 AVENUE DE LA BALTIQUE, PARC D'ACTIVITES DE COURTABOEUF SECTEUR NORD - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France - SIREN 343958138
NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04
Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 6 mars 2014 - Changement de dénomination n°619816 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-06
Inscription le 29 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623235 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-29
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2018 n°2674648 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-06
Publicité sur tout support ; travaux de bureau, reproduction de documents, conseils commerciaux, aide à la direction des affaires ; marquage de produits à des fins publicitaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment recherche et mise en application des méthodes relatives à l'innovation sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation ; informations et renseignements sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation, service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur lesdits marchés, développement des sociétés. Organisation administrative de transport, de livraison, de distribution, de tri, d'acheminement et d'entreposage de marchandises et colis ; regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises (à l'exception de leur transport), permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance d'articles de bureau, d'ameublement et de décoration, d'électroménager, de matériel audio, hi-fi et informatique. Regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises (à l'exception de leur transport) de tous types de mobilier et d'articles de bureau ou de papeterie, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques. Services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et notamment par correspondance à savoir de tous types d'articles de bureau, d'ameublement et de décoration, d'électroménager, de papeterie, de matériel audio, hi-fi et informatique permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog.
Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet. Services de forum de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne (à savoir “ blog ”, “ chat ”) ; services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile. Service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale (blog, mobiles, mobiles 3G) et mondiale (de type Internet, à savoir utilisation sous Internet Protocol) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
Impression par tout procédé notamment en offset, photogravure, développement de pellicules photographiques, tirage de photographies. Traitement de matériaux.
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