(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 juin 1994 par JM BRUNEAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525255.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 juin 2014.
JM BRUNEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2004 n°2264523 - Publication au BOPI 2004-05-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30