Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JM BRUNEAU Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
94525255
Date de dépôt :
17/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 juin 1994 par JM BRUNEAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est JM BRUNEAUTODO domicilié(e) 19 avenue de la Baltique,91140 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2264523) - 91140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 958 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION – BDSA domicilié(e) 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2264523) - 92659 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525255.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 juin 2014.

JM BRUNEAU a également déposé les autres marques suivantes : PERSONA , BRUNEAU , OPERATIVE , BRUNEAUPOSTE , JMB , ARCHIV'THÈQUE , ZECC , BRUNEAUDRIVE , 10h27, le p'tit mag du bureau , MINI-FORMAT POUR MAXI-CHOIX


JM BRUNEAU Société en nom collectif - 19 avenue de la Baltique,91140 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2264523) - 91140 - France - SIREN 343958138


BOUJU DERAMBURE BUGNION – BDSA - 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2264523) - 92659 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 2004 n°2264523 - Publication au BOPI 2004-05-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Cartons; produits en ces matières, à savoir boîtes en carton, cartons de rangement et de stockage, carton bruts et mi-ouvrés, cartonnages pliables pour rangement, stockage, manutention, transport