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Marques déposées par la société JM. BRUNEAU
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JM. BRUNEAU

Numéro de dépôt :
94525254
Date de dépôt :
17/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 juin 1994 par la société JM. BRUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la société JM. BRUNEAU domicilié(e) Z.A. de Courtabuf, 19, avenue de la Baltique, 91120 VILLEBON-SUR-YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 958 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525254.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 juin 2004.

JM. BRUNEAU a également déposé les autres marques suivantes : PERSONA , BRUNEAU , OPERATIVE , BRUNEAUPOSTE , JMB , ARCHIV'THÈQUE , ZECC , BRUNEAUDRIVE , 10h27, le p'tit mag du bureau , MINI-FORMAT POUR MAXI-CHOIX


JM. BRUNEAU - Z.A. de Courtabuf, 19, avenue de la Baltique, 91120 VILLEBON-SUR-YVETTE - France - SIREN 343958138


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Cartons; produits en ces matières, à savoir boîtes en carton, cartons de rangement et de stockage, carton bruts et mi-ouvrés, cartonnages pliables pour rangement, stockage, manutention, transport