Déposée le 5 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) JM.BRUNEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JM.BRUNEAU domicilié(e) ZA de Courtaboeuf, 19 avenue de la Baltique,91120 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2220644) - 91120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 958 138 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DEARMBURE BUGNION domicilié(e) 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2220644) - 75008 - France.
La marque ELAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JM.BRUNEAU, Société Anonyme - ZA de Courtaboeuf, 19 avenue de la Baltique,91120 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2220644) - 91120 - France - SIREN 343958138
BOUJU DEARMBURE BUGNION - 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2220644) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2002 n°2220644 - Publication au BOPI 2002-05-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
Meubles, meubles de bureau, glaces (miroirs), cadres, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
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