Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNEAUPOSTE
JM BRUNEAU, société anonyme

Numéro de dépôt :
95599526
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2005

Présentation de la marque BRUNEAUPOSTE

Déposée le 29 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) JM BRUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUNEAUPOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JM BRUNEAU domicilié(e) Z.A. de Courtabuf, 19, avenue de la Baltique, 91120 VILLEBON-SUR-YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 958 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque BRUNEAUPOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNEAUPOSTE est expirée depuis le 29 novembre 2005.

JM BRUNEAU a également déposé les autres marques suivantes : PERSONA , BRUNEAU , OPERATIVE , JMB , ARCHIV'THÈQUE , ZECC , BRUNEAUDRIVE , 10h27, le p'tit mag du bureau , MINI-FORMAT POUR MAXI-CHOIX , JM BRUNEAU


JM BRUNEAU, société anonyme - Z.A. de Courtabuf, 19, avenue de la Baltique, 91120 VILLEBON-SUR-YVETTE - France - SIREN 343958138


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Emballages en carton, boîtes d'expédition postale en papier ou en carton, pochettes porte-documents en carton ou en matière plastique, tubes carton pour expédition, étiquettes d'adressage, étiquettes pour colis postaux et lettres, étiquettes d'affranchissement, enveloppes