BRUNEAUPOSTE
Présentation de la marque BRUNEAUPOSTE
Déposée le 29 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) JM BRUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUNEAUPOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRUNEAUPOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNEAUPOSTE est expirée depuis le 29 novembre 2005.
JM BRUNEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01