Déposée le 4 août 1998 par la Société Anonyme (SA) JM. BRUNEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BRUNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-37 du 11 septembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JM. BRUNEAU domicilié(e) Z.A. de Courtaboeuf, 19, avenue de la Baltique, 91120 VILLEBON-SUR-YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 958 138 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque BRUNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JM. BRUNEAU, (société anonyme) - Z.A. de Courtaboeuf, 19, avenue de la Baltique, 91120 VILLEBON-SUR-YVETTE - France - SIREN 343958138
APPLIMA S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37
Cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puces, cartes optiques, sous forme de cartes d'identification et de localisation de personnes, cartes de paiement, cartes de crédit, cartes d'accès, cartes de circulation ; appareils et dispositifs de lecture de telles cartes. Affaires bancaires, affaires financières, agences de crédit, assurances, services de cartes de crédit, services de cartes de débit, cautions (garanties), crédit, crédit-bail, services de financement, paiement par acomptes, transactions financières, transfert électronique de fonds, gestion financière et bancaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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