Déposée le 13 novembre 1984 par JM BRUNEAUTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARCHIV'THÈQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est JM BRUNEAUTODO domicilié(e) 19, avenue de la Baltique - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 958 138 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3SI SUPPORT, Anne GLORIEUX domicilié(e) 243-245, rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque ARCHIV'THÈQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JM BRUNEAU, SASU - 19, avenue de la Baltique - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France - SIREN 343958138
3SI SUPPORT, Anne GLORIEUX - 243-245, rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2004 n°2274217 - Publication au BOPI 2004-10-19
Inscription - Transmission de propriété n°46443 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2038976 - Publication au BOPI 1994-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2014 n°2570558 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-10-21
Emballages, notamment conteneurs, en carton.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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