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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JM BACHES
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JM BACHES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JM BACHES
JM BACHES, SARL

Numéro de dépôt :
3544471
Date de dépôt :
14/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2027
JM BACHES de JM BACHES

Présentation de la marque JM BACHES

Déposée le 14 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JM BACHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JM BACHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-04 du 25 janvier 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JM BACHES domicilié(e) 11 RUE TILLEULS - 26120 - MONTELIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 986 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JM BACHES, M. JORDA Nicolas domicilié(e) 11 RUE TILLEULS - 26120 - MONTELIER - France.

La marque JM BACHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3544471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JM BACHES arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.


JM BACHES, SARL - 11 RUE TILLEULS - 26120 - MONTELIER - France - SIREN 434986600


JM BACHES, M. JORDA Nicolas - 11 RUE TILLEULS - 26120 - MONTELIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2018 n°2679726 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-04-24

Couvertures et abris de piscines métalliques ;

Bains à remous ;

Couvertures de piscines non métalliques.