Déposée le 25 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JLL ENGINEERING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SATINE ET MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JLL ENGINEERING domicilié(e) Saint Martin de Croix - 71460 - BURNAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 186 429 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SATINE ET MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JLL ENGINEERING, Société à Responsabilité Limitée - Saint Martin de Croix - 71460 - BURNAND - France - SIREN 505186429
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ou brosses, rouleaux et couteaux à peindre et à enduire ; outillage de nettoyage et de préparation des surfaces ; outillage pour peindre ; platoirs, truelles, outillage de maçon ; truelles de maçonnerie ; grattoirs, outillage pour tapissier ; outillage de vitrier.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; pinceaux, rouleaux et manchons de rouleaux à peindre ; brosses et balais pour peindre et encoller ; gants à peindre (matériel pour les artistes) ; papier ; papier-peint ; papier et ruban adhésif pour la papeterie et le ménage, pochoirs.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; époussettes, balais ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; goupillons ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; récipients et bacs pour la peinture ; grilles pour la peinture.
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