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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JLF Consultant
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TERRA AMATA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRA AMATA
JLF Consultant SARL

Numéro de dépôt :
98726353
Date de dépôt :
01/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2018

Présentation de la marque TERRA AMATA

Déposée le 1 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JLF Consultant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA AMATA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JLF Consultant domicilié(e) La Barmondière, 126, rue de la Sous-Préfecture,69400 VILLEFRANCHE (dossier no 2394956) - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 263 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JLF Consultant domicilié(e) La Barmondière, 126, rue de la Sous Préfecture,69400 VILLEFRANCHE (dossier no 2394956) - 69400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRA AMATA est expirée depuis le 1 avril 2018.

JLF Consultant a également déposé les autres marques suivantes : BEAUJOLAIS DE NOEL , COMBE D'ENFER


JLF Consultant SARL - La Barmondière, 126, rue de la Sous-Préfecture,69400 VILLEFRANCHE (dossier no 2394956) - 69400 - France - SIREN 492263819


JLF Consultant - La Barmondière, 126, rue de la Sous Préfecture,69400 VILLEFRANCHE (dossier no 2394956) - 69400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Inscription le 21 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472714 - Publication au BOPI 2008-04-21

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2008 n°2394956 - Publication au BOPI 2008-03-26

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Vins.