Marque expirée - Marque en non vigueur

BEAUJOLAIS DE NOEL
SARL JLF CONSULTANT

Numéro de dépôt :
3465868
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE-TARARE
Date d'expiration :
23/11/2016
BEAUJOLAIS DE NOEL de JLF CONSULTANT

Présentation de la marque BEAUJOLAIS DE NOEL

Déposée le 23 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JLF CONSULTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE-TARARE), la marque française « BEAUJOLAIS DE NOEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JLF CONSULTANT domicilié(e) LA BARMONDIERE, 126 RUE DE LA SOUS PREFECTURE,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 263 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JLF CONSULTANT domicilié(e) LA BARMONDIERE, 126 RUE DE LA SOUS PREFECTURE,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUJOLAIS DE NOEL est expirée depuis le 23 novembre 2016.

JLF CONSULTANT a également déposé les autres marques suivantes : TERRA AMATA , COMBE D'ENFER


SARL JLF CONSULTANT - LA BARMONDIERE, 126 RUE DE LA SOUS PREFECTURE,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France - SIREN 492263819


SARL JLF CONSULTANT - LA BARMONDIERE, 126 RUE DE LA SOUS PREFECTURE,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Vin appellation d'origine contrôlée contenant le terme “ Beaujolais ”.