Déposée le 20 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JLF CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Plan de Mines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JLF CONSEIL domicilié(e) 38, RUE DE BERRI,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LOUP FABRE domicilié(e) LE PERION,26760 MONTELEGER - 26760 - France.
La marque Plan de Mines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JLF CONSEIL (SARL) - 38, RUE DE BERRI,75008 PARIS - 75008 - France
JEAN-LOUP FABRE - LE PERION,26760 MONTELEGER - 26760 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Inscription le 27 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538286 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-27
- Conseil en gestion commerciale - Conseil en stratégie commerciale - Conseil en développement commercial - Conseil en organisation des structures mercatiques et commerciales - Assistance commerciale dans la mise en œuvre de projets relatifs à la mercatique - Gestion des affaires commerciales par intérim, à temps partiel ou partage - Edition de livres, revues, disques compact numériques, bandes vidéo - Formation au management (mercatique, commercial, gestion des hommes) - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - Conseil en développement de produits et marques
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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