Déposée le 2 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) JLD PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BLEU DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JLD PRODUCTIONS domicilié(e) 9 rue de la guerlande - 71880 - CHATENOY LE ROYAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 859 864 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. dallery jean louis domicilié(e) 10 AV eugene gentil - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France.
La marque BLEU DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JLD PRODUCTIONS, SA - 9 rue de la guerlande - 71880 - CHATENOY LE ROYAL - France - SIREN 327859864
M. dallery jean louis - 10 AV eugene gentil - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France
Renouvellement sans limitation le 13 août 2008 n°2381927 - Publication au BOPI 2008-08-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Renouvellement sans limitation le 28 août 2018 n°2691400 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-28
Stores d'extérieur métalliques. Stores d'extérieur ni métalliques ni en matière textile. Meubles, sièges, chaises longues, canapés, literie (à l'exception du linge), sacs de couchage. Tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants). Stores en matières textiles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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